Taxe d’habitation sur les résidences secondaires : les villes où le matraquage est le plus sévère
Taxe d’habitation sur les résidences secondaires : les villes où le matraquage est le plus sévère
La taxe d’habitation ne s’applique plus aux résidences principales. Mais les propriétaires de résidences secondaires, eux, continueront à être largement matraqués cette année ! Découvrez dans votre ville à quel niveau vous allez être imposé.
Depuis janvier 2023, finie la taxe d’habitation… mais seulement pour les résidences principales ! En effet, en 2024, cette taxe locale sera encore appliquée aux propriétaires de résidences secondaires, ou de locaux meublés non considérés comme des résidences principales (par exemple, des garages ou des dépendances). De cette manière, les collectivités locales s’appuient encore largement sur ces contribuables pour équilibrer leurs budgets. Et cela, quand bien même les propriétaires de résidences secondaires «consommeraient» les services publics à des fréquences moindres que les résidents permanents.
Or, en 2023, les dépenses des collectivités locales ont explosé, en raison notamment des effets de l’inflation (sur l’énergie, par exemple), des hausses de masse salariale, ou encore de la remontée des taux d’emprunt. Et en parallèle, certaines recettes fiscales - les droits de mutation, appelés parfois aussi «frais de notaire» - dégringolent, en raison de la chute spectaculaire des ventes de logements depuis un an. Cet effet ciseau a plombé les finances de nombreux départements et communes. Certaines n’ont donc pas hésité l’an passé à augmenter considérablement leurs taxes foncières pour compenser ce manque à gagner.
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Des hausses à prévoir… qui restent toutefois mesurées pour les collectivités
Dans ce contexte, on aurait pu croire que les communes allaient encore avoir la main lourde cette année. En réalité, d’après une étude publiée cette semaine par le cabinet FSL - spécialiste des collectivités locales -, les grandes métropoles ont été raisonnables : la hausse moyenne des taxes d’habitation dans les grandes villes et dans leurs groupements à fiscalité propre se limite à 1,6% en moyenne, en 2024.
On ne parle ici toutefois que des taux votés par les élus locaux. Car il faut rappeler que le calcul de la taxe d’habitation dépend non seulement du taux, mais aussi de la valeur locative cadastrale de chaque logement. Cette valeur - qui dépend entre autres de la superficie et des commodités (douches, WC, etc) du logement - correspond à la valeur théorique à laquelle un propriétaire pourrait louer son logement, aux yeux de l’administration fiscale. Or, cette base cadastrale sera revalorisée de 3,9% cette année, pour tous les logements. Certains propriétaires connaîtront donc à la fois en 2024 une hausse de leur base cadastrale, mais aussi une augmentation du taux appliqué par les collectivités locales, lesquels se cumuleront dans la facture finale.
Des hausses importantes à Annecy, Le Cannet et Saint-Étienne
Ainsi, le cabinet FSL s’est concentré dans son étude non pas sur la hausse générale des bases cadastrales, mais sur les augmentations (ou parfois les baisses) de taux qui ont été votées en parallèle par les communes. Le spécialiste a fait l’inventaire de l’ensemble des taux de taxe d’habitation en vigueur cette année, qui seront donc appliqués dans les avis que les propriétaires de résidences secondaires recevront fin 2024.
En complément, FSL a réalisé l’inventaire des communes qui appliquent une «surtaxe d’habitation» sur leur sol, laquelle peut majorer de 5% à 60% le taux de base appliqué par la commune. En France, la loi autorise environ 3 700 communes à mettre en œuvre - si elles le souhaitent - une telle surtaxe. Découvrez dans le tableau ci-dessous l’ensemble des taux de taxes d’habitation, ainsi que l’ensemble des surtaxes qui seront appliqués cette année pour les villes de plus de 40 000 habitants.
Selon le tableau ci-dessus, les propriétaires de résidences secondaires à Saint-Étienne (+9,8%), à Annecy (+9,1%) ou au Cannet (+8,8%) seront bien plus mis à contribution que par le passé. À l’opposé, quelques communes, telles que Brive-la-Gaillarde (-0,3%), Tarbes (-1,6%) ou encore Mantes-la-Jolie (-2,2%), ont préféré réduire la fiscalité des propriétaires de résidences secondaires présents dans leur ville.