De quelle nationalité est un bébé né dans un avion ou un bateau ?
De quelle nationalité est un bébé né dans un avion ou un bateau ?
Que se passe-t-il si vous accouchez à bord d’un avion en plein vol au-dessus des eaux internationales ? En France, la nationalité de l’enfant lui vient du droit du sol et du droit du sang (il hérite de la nationalité de ses parents). Mais quelle nationalité obtient-il quand il naît à 20 000 mètres d’altitude ?
Les naissances dans un avion sont rares. Une étude de 2019 estime que 74 accouchements en vol ont été recensés entre 1929 et 2018. Une légende urbaine veut que les bébés nés à bord d’un avion obtiennent un passeport bleu et un statut de “bébé du ciel”, les autorisant à voyager sans aucune restriction, tels des ambassadeurs du monde, ou bien que la compagnie leur offre des billets à vie. La réalité est moins romanesque et accoucher dans un avion ou sur un bateau offre rarement de tels avantages.
Si une femme accouche dans un avion ou un bateau, quelle est la nationalité de l’enfant ?
Il n’existe pas vraiment de texte de loi pour déterminer la nationalité d’un enfant qui aurait vu le jour à bord d’un avion ou d’un bateau. En la matière, la question de la nationalité dépend souvent du droit du sol (jus soli) ou du droit du sang (jus sanguinis).
Pour autant, l’article 3 de la Convention sur la réduction des cas d’apatridie indique que “la naissance à bord d’un navire ou d’un aéronef sera réputée survenue sur le territoire de l’État dont le navire bat pavillon ou dans lequel l’aéronef est immatriculé”. En d’autres termes, l’enfant aura la nationalité du pays dans lequel l’aéronef ou le pavillon du bateau est enregistré. Mais seules 37 nations l’ont ratifié et, en pratique, chaque État applique ses propres règles.
Naître dans un avion, un train ou un bateau : comment se passe la naissance ?
Selon Air France, la compagnie fait face à un accouchement en avion tous les 15 ans. Un événement rare, mais pas impossible même si aujourd’hui les compagnies aériennes essayent d’éviter que cela se produise. Si les médecins déconseillent de prendre l’avion au-delà de 36 semaines de grossesse, certaines compagnies aériennes demandent un certificat médical de grossesse sans risque, voire interdisent leurs vols aux femmes enceintes.
Et pour cause, en avion, il n’y a pas de matériel médical pour assurer les bons soins lors d’un accouchement. Si un médecin ou un soignant est présent sur le vol, il doit faire avec les moyens du bord, ce qui peut mettre en danger la vie de la maman et du bébé.
Est-ce que les enfants qui sont nés dans les transports en commun ont droit à des billets gratuits à vie ?
Un enfant qui naît à bord d’un avion, d’un train ou d’un bateau est toujours un petit événement fêté comme il se doit. Si les cadeaux offerts au moment de la naissance restent à la discrétion des compagnies de transport, le mythe des billets gratuits à vie reste ce qu’il est : un mythe. De la peluche à la bonne bouteille, en passant par la gratuité des transports pendant un certain temps, tout est possible.
Ainsi, un bébé né en mars 2024 lors d’un vol entre Mexico et Ciudad Juárez s’est vu offrir 90 billets d’avion en l’honneur des 90 ans de la compagnie, quand, en 2015, un bébé mis au monde entre Dakar et Paris a reçu une peluche de la part d’Air France.
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