Coup de tonnerre : Charleroi au coeur...d'un arrêt Bosman 2.0 ??
Un rapport du premier avocat général de la Cour européenne de justice, rendu ce mardi, risque de remettre en question le fondement juridique des transferts en football comme on les connait actuellement.
Coup de tonnerre : Charleroi au coeur…d’un arrêt Bosman 2.0 ??
Le premier avocat général de la Cour européenne de justice, Maciej Szpunar, a rendu ses conclusions dans l’affaire Lassana Diarra contre la FIFA.
Les faits remontent à 2014. Lassana Diarra n’est plus un joueur du Lokomotiv Moscou depuis peu et veut signer au Sporting de Charleroi. Seulement voilà : le Français a rompu son contrat avec le club russe de manière unilatérale.
Diarra doit payer des dommages et intérêts au Lokomotiv, mais son nouveau club – Charleroi, le cas échéant – serait également responsable légalement. Le club russe, estimant que le joueur a rompu le contrat “sans juste cause”, réclamait 20 millions d’euros.
La chambre de résolution des litiges autorisera finalement Diarra signer dans un nouveau club mais en le condamnant à 10,5 millions d’euros de dommages et intérêts. Il signera finalement à Marseille. Il considère que la FIFA l’a empêché de travailler et réclame une indemnité de 6 millions d’euros.
Bref, passons les innombrables détails factuels, légaux et judiciaires. L’affaire a été portée en appel et la Cour d’appel de Mons a demandé l’avis de la Cour de justice de l’Union européenne. Maciej Szpunar, dans son rapport, donne raison à Lassana Diarra. Il considère que le règlement du statut et du transfert des joueurs (RSTJ) est “de nature à décourager et à dissuader les clubs d’embaucher le joueur par crainte d’un risque financier”.
Cela pourrait être un énorme pas vers une révolution dans le monde du football, 30 ans après le fameux arrêt Bosman. A noter que la CJUE doit encore se prononcer. Les joueurs pourraient être libres de rompre leur contrat de manière unilatérale sans avoir de compte à rendre ensuite à leur club.